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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT MARTIN DE GRAVETODO
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LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUNES
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT MARTIN DE GRAVE, groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3128216
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2011
LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D\'AUNES de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT MARTIN DE GRAVE

Présentation de la marque LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUNES

Déposée le 26 octobre 2001 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT MARTIN DE GRAVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT MARTIN DE GRAVETODO domicilié(e) SAINT-MARTIN, 34120 PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 585 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS - France.

La marque LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUNES est expirée depuis le 26 octobre 2011.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT MARTIN DE GRAVE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-MARTIN DE GRAVES , MAS CAYOL , CHATEAU SAINT MARTIN DE GRAVE , LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUMES , SAINT MARTIN D'AUMES


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT MARTIN DE GRAVE, groupement foncier agricole - SAINT-MARTIN, 34120 PEZENAS - France - SIREN 428585863


T MARK CONSEILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie) contenant des fruits ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie) ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) (à l'exception des eaux de vie) ; liqueurs ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.